Modèles de contrats
Voici quelques contrats type et exemples de contrat portant sur divers aspects du droit d’auteur. Ils vous seront utiles afin de les reprendre ou de les modifier pour les adapter à vos besoins
Voici quelques contrats type et exemples de contrat portant sur divers aspects du droit d’auteur. Ils vous seront utiles afin de les reprendre ou de les modifier pour les adapter à vos besoins
1. Le relais en électricité automobile
2. BSA : A SALE LEAFLET... IN FRENCH
4. Exemple de contrat de cession
2. Le logo MG dans tous ses états
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4. Estimation de la production des pipes en terre au XIXem
5. Une maquette de MG TC "coursifiée" façon cream crackers
2. Le relais en électricité automobile
3. Francis Lalanne se bat en duel ! (non)
4. Changer le réservoir d’essence
5. Concerning the legality of hardware study and publication of obtained information