Modèles de contrats
Voici quelques contrats type et exemples de contrat portant sur divers aspects du droit d’auteur. Ils vous seront utiles afin de les reprendre ou de les modifier pour les adapter à vos besoins
Voici quelques contrats type et exemples de contrat portant sur divers aspects du droit d’auteur. Ils vous seront utiles afin de les reprendre ou de les modifier pour les adapter à vos besoins
1. Le relais en électricité automobile
2. BSA : A SALE LEAFLET... IN FRENCH
4. Exemple de contrat de cession
1. La fabrication du tweed sur Harris et Lewis (2)
2. Une maquette de garage avec une MGB GT "racing"
3. Les pipes Peterson sculptées.... fabriquées à Saint Claude (en anglais)
4. Changer l’embrayage de la MGB
5. Et si le droit d’auteur allait trop loin, sur internet et ailleurs ?
2. Le relais en électricité automobile
3. Changer les roulements avants de la MGB