Modèles de contrats
Voici quelques contrats type et exemples de contrat portant sur divers aspects du droit d’auteur. Ils vous seront utiles afin de les reprendre ou de les modifier pour les adapter à vos besoins
Voici quelques contrats type et exemples de contrat portant sur divers aspects du droit d’auteur. Ils vous seront utiles afin de les reprendre ou de les modifier pour les adapter à vos besoins
1. Le relais en électricité automobile
2. BSA : A SALE LEAFLET... IN FRENCH
4. Exemple de contrat de cession
1. Affaire yahoo : le juge veut reconstituer des frontières virtuelles
2. Les dauphins de Fort George
3. Ou acheter les pièces pour entretenir ou restaurer une MG B
4. Remplacement du soufflet de frein à main
5. De quelques petites améliorations diverses
1. Les Highlands Games de Stirling
2. Le relais en électricité automobile