Modèles de contrats
Voici quelques contrats type et exemples de contrat portant sur divers aspects du droit d’auteur. Ils vous seront utiles afin de les reprendre ou de les modifier pour les adapter à vos besoins
Voici quelques contrats type et exemples de contrat portant sur divers aspects du droit d’auteur. Ils vous seront utiles afin de les reprendre ou de les modifier pour les adapter à vos besoins
1. Le relais en électricité automobile
2. BSA : A SALE LEAFLET... IN FRENCH
4. Exemple de contrat de cession
1. Sarkozy n’a rien coûté au contribuable.
2. Tintin : Encore un procès !
3. Sardoche : Pourquoi il est harcelé ?
4. Les limites aux droits patrimoniaux de l’auteur
5. Entretien de la Daimler 250 V8
2. Le relais en électricité automobile
3. Changer le récepteur d’embrayage et le purger
4. Concerning the legality of hardware study and publication of obtained information