Modèles de contrats
Voici quelques contrats type et exemples de contrat portant sur divers aspects du droit d’auteur. Ils vous seront utiles afin de les reprendre ou de les modifier pour les adapter à vos besoins
Voici quelques contrats type et exemples de contrat portant sur divers aspects du droit d’auteur. Ils vous seront utiles afin de les reprendre ou de les modifier pour les adapter à vos besoins
1. Le relais en électricité automobile
2. BSA : A SALE LEAFLET... IN FRENCH
4. Exemple de contrat de cession
1. Il se fait arnaquer sur le Bon Coin
2. Le démontage et la carrosserie
3. Olivier Duhamel accusé d’inceste : pourquoi il ne sera pas poursuivi ?
5. Travaux et coût d’entretien de la Bentley Turbo R
2. Le relais en électricité automobile
3. Changer les roulements avants de la MGB