Importer une voiture ancienne

Quelques conseils
 septembre 2006
par  Sébastien Canevet
popularité : 5%

Parce qu’une voiture de collection en plus facile à trouver dans son pays d’origine que chez nous, ou plus simplement parce qu’elle y est moins chère, il est tentant de chercher à l’importer.

Est-ce aussi difficile que cela parait ?

(Ce texte est régulièrement complété et mis à jour.)

(Dernière révision en mars 2017)

Voici le résultat de ma modeste expérience, concernant l’achat et l’immatriculation de voitures venant de Grande Bretagne. Les choses ne sont pas fondamentalement différentes pour les autres pays européens...

Je n’ai pas l’expérience personnelle de l’importation de pays tiers (comprenez "hors Union Européenne), mais je vous en parlerai tout de même...

 Le choix de la voiture

Est-il bien raisonnable d’acheter une voiture ancienne sans la voir avant ? Bien évidemment, la réponse est non.

Cependant, tout dépend des circonstances. Je me souviens d’un copain qui a acheté sur Ebay une petite Princess Vanden Plas 1100 comme la mienne pour 200 livres (environ 300 euros). Elle était structurellement pourrie, mais il a revendu les pièces détachées à un prix très nettement supérieur aux frais engagés, les éléments spécifiques aux finitions Vanden Plas étant plutôt rares.

Personnellement, je préfère soit me déplacer pour voir moi même la voiture, soit faire confiance aux clubs de la marque, du moins en Grande Bretagne, je n’ai pas l’expérience des achats dans d’autres pays.

Après avoir choisi la marque et le modèle de mon prochain achat, j’adhère au club. Certains clubs offrent une inspection indépendante faite par un spécialiste pour un prix modéré (100 livres pour le Jaguar Enthusiast Club, par exemple), d’autres sont ravis de vous accueillir et connaissent souvent déjà la voiture que vous convoitez, surtout lorsqu’il s’agit d’une marque rare (c’était la cas pour ma BSA).

Le Royal Automobile Club (RAC) et l’Automobile Association (AA) offrent également ce genre de service.

* Coût : adhésion à un club de marque, et inspection indépendante éventuelle
* Difficulté : moyenne, mais compensée par le plaisir de la recherche (j’allais écrire "de la chasse")

 Dans l’Union Européenne, l’importation est un simple achat

Lorsque l’on achète dans l’Union Européenne, il ne s’agit plus à proprement parler d’une importation mais d’un simple achat. La nuance est importante, car cela signifie que lors de la traversée de la frontière vous n’avez plus aucune formalité à accomplir. C’est comme si vous achetiez en France.

Les seules précautions, du moins si vous ramenez la voiture par la route, sont :

  • L’assurer avant de prendre le volant. Les assurances ne font aucune difficulté pour vous délivrer une attestation provisoire d’assurance, avec laquelle vous êtes en règle avec la maréchaussée. Vous aurez ensuite tout le temps de l’assurer définitivement une fois rentré.
  • Vérifier que vous êtes en règle vis à vis des lois du pays dans lequel vous achetez la voiture. Par exemple, en Grande Bretagne, la voiture doit avoir un "MOT" valide (l’équivalent du contrôle technique) et une "road tax" si elle a été construite après 1972.

 Le DVLA

Il convient de porter à la connaissance du DVLA "Driver and Vehicle Licensing Agency", qui est un peu l’équivalent de notre service des cartes grises, que vous êtes le nouveau propriétaire de cette voiture. Pour cela, il suffit de remplir la partie "Notification of sale" du "Registration Certificate" et de l’envoyer au DVLA, vous recevrez gratuitement un "Cerficate of permanent export" par la poste quelques semaines plus tard.

* Coût : Un timbre poste
* Difficulté : facile si on a connaît un peu l’anglais.

P.S. La démarche semble également possible en ligne sur leur site web

 Le certificat de transfert

La seule chose à faire est de demander au Trésor Public de votre ville de vous délivrer un "certificat de transfert d’un véhicule terrestre à moteur". (quitus fiscal, imprimé modèle 1993 VT REC)

C’est gratuit et très rapide, mais prenez la précaution de demander au vendeur de rédiger par écrit un acte de vente comportant le prix auquel il vous a vendu le véhicule.

La raison de l’existence de cette formalité fiscale est de s’assurer que vous ne faites pas le commerce de voitures importées, ce qui constitue une activité commerciale soumise au versement de droits et cotisations spécifiques, qui ne nous concernent pas ici.

Il semble que les services fiscaux considèrent qu’un ou deux achats par an est admissible, surtout si vous gardez vos voitures. Au delà, ca pourrait être assimilé à des actes de commerce...

* Coût : les frais de rapatriement
* Difficulté : facile

 Contrôle technique

Dans tous les cas, pour immatriculer votre voiture en France, il faut qu’elle passe au contrôle technique.

Sachez que depuis le premier mail 2014, le contrôle technique passé dans le pays d’origine suffit, si il est toujours valable (moins de six mois), il est inutile de repasser le contrôle technique en France.

Attention, si un contrôle technique avec contre-visite suffit pour une immatriculation normale, il faut nécessairement un contrôle technique sans contre-visite pour une immatriculation en carte grise collection.

NOUVEAU Depuis le décret du 23 février 2017, les voitures immatriculées pour la première fois avant 1960 sont dispensées de contrôle technique.

A ce stade, je ne sais pas si il est possible de l’immatriculer sans contrôle technique ou pas après son achat hors de France.

 Carte gris normale ou collection ?

Je pensais que les choses étaient claires à ce sujet, mais au vu du courrier que je reçois, je préfère vous préciser les choses à ce sujet.

Contrairement à une idée répandue, la carte de grise dite de collection en donne aucun statut particulier à la voiture, au contraire.

Il faut privilégier autant que possible la carte grise normale, la carte grise de collection étant réservée aux véhicules de plus de 30 ans (c’était 25 ans avant, mais c’est passé à 30 depuis le 15 octobre 2009) qui ne sont pas immatriculables normalement, afin qu’ils puissent quand même circuler. Les restrictions de circulation (circulation libre dans le département d’immatriculation et les départements limitrophes, circulation sur déclaration préalable à la préfecture et pour se rendre à un événement automobile précis pour les autres destinations). ont disparu en octobre 2009.

 Obtenir une carte gris normale

Cette section sur la carte grise normale n’est plus à jour, attention ! La DRIRE a été remplacée par la DREAL et les règles ont passablement évolué. Je modifierai cette rubrique dès que j’en aurai le temps

Pour immatriculer une voiture importée, il convient, en plus des documents habituels, de fournir les documents suivants :

  • Soit le certificat de conformité européen délivré par le constructeur ou son représentant en France. Ouverture à la concurrence oblige, des officines privées peuvent également vous l’obtenir. (Cherchez "certificat de conformité européen" sur n’importe quel moteur de recherche, vous trouverez facilement)
* Coût : le prix est fixé discrétionnairement par le constructeur ou l’importateur (Jaguar m’a demandé 119.60 €...).
* Difficulté : facile et assez rapide (une dizaine de jours pour ma Daimler)
  • Soit une attestation d’identification délivrée par le service des mines (la DRIRE), à condition que le véhicule corresponde à un "type national français". En d’autres termes, ce type de véhicule doit déja avoir été vendu en France.

Il convient de remplir correctement la demande d’identification, qui se trouve ici.

Il arrive souvent que la DRIRE oppose un refus de principe au téléphone, mais qu’elle délivre ensuite l’attestation.

* Coût : : La DRIRE perçoit une redevance dont le coût varie selon qu’il s’agit d’un véhicule neuf ou pas (comptez 70 euros environ, il semble que la somme change un peu selon les départements).
* Difficulté : moyenne (il faut se pencher sur la documentation pour bien remplir la demande)

Attention à deux choses :

1 - Les véhicules fabriqués en CKD sont quasi impossibles à importer, même si le même modèle a été régulièrement commercialisé en France. (Voir cependant le paragraphe ci dessous "Que faire en cas d’échec ?")

2 - En cas de doute, la DRIRE peut demander à voir le véhicule.

 Obtenir une carte de grise de collection

Si votre véhicule a plus de trente ans, il vous suffit de remplir le formulaire de demande d’attestation auprès de la FFVE (Fédération Française des Véhicules d’Epoque). Au bout de quelques semaines, vous recevez votre attestation par la poste (soyez patient, la FFVE est une association et reçoit beaucoup de demandes).

Il vous suffit ensuite d’aller en préfecture pour faire immatriculer votre voiture, comme n’importe quelle voiture ordinaire.

La FFVE vient de produire un document explicatif fort utile

Disparition du contrôle technique non roulant
Attention, il est devenu impossible d’obtenir une CGC collection pour un véhicule non roulant (à restaurer) ;, alors que c’était possible avant la réforme. La logique est que la carte grise est un titre de circulation, pas de propriété.

to be continued...

 Que faire en cas d’échec ?

Si le véhicule a été régulièrement immatriculé dans l’un des vingt sept pays de l’Union Européenne, alors on ne peut pas vous refuser de l’immatriculer en France. C’est en effet contraire à l’un des principes de base du Traité de Rome de 1957.

Je développerai bientôt ce point intéressant, d’autant plus qu’il n’est plus nécessaire de se lancer dans une procédure judiciaire longue et coûteuse.

En effet, un organisme de résolution à l’amiable des problèmes d’application du droit européen a été créé en 2002. Il s’agit de Solvit.

Site web de Solvit en France

 Contrôle technique et frappe à froid

Il semble que certains centres de contrôles techniques continuent d’exiger que le numéro de châssis soit frappé à froid sur le châssis. Ceci a été modifié en 2011.

L’instruction technique applicable est celle du 23 mars 2011 nommée " "IDENTIFICATION DU VEHICULE"

Son article 5.1 précise que :

Les véhicules dont la première mise en circulation date de plus de 30 ans au jour du contrôle ne font l’objet d’aucune contre-visite au titre de l’ensemble numéro de châssis. En conséquence, les défauts 0.2.1.2.4 et 0.2.2.2.4 sont remplacés par les défauts 0.2.1.2.3 et 0.2.2.2.3 et les défauts 0.2.2.3.1 et 0.2.2.3.2 ne sont pas mentionnés pour ces véhicules.

 Importer une voiture ancienne d’un pays hors Union Européenne

Je développerai bientôt ce point, voici déjà la circulaire applicable pour définir si une voiture peut échapper ou pas à la taxe concernant les véhicules d’occasion en bénéficiant du statut "collection"

PDF - 28.8 ko

Sachez aussi que la nouvelle loi de finance pour 2014 a réduit la TVA pour les véhicules de collections importés, elle est maintenant à 5.5% au lieu de 7%


Cet article avait fait l’objet de 5 réponses dans l’ancien forum
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> Importer une voiture ancienne
25 août 2005 15:27, par Bart Debruyne

Bonjour, Je vends des voitures anglaises > 25 ans en Belgique. J’ai beaucoup des Francais qui sont intéressé, mais ils ne savent pas comment importer une voiture en France. Est ce que ca marche tres facilement pour des MG ?, mais par example aussi pour des Jaguar Kougar, des kitcar ?

Merci de votre réponse

Bart

Répondre à ce message
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> Importer une voiture ancienne
19 juin 2006 11:41, par Hugo

Bonjour,

Votre article est très intéressant, surtout au regard des fantaisies qui courent sur le net et notamment dans les royaumes de la désinformation que sont les forums... Cependant, je viens d’acheter une MGB en Angleterre, et la procédure d’immatriculation diffère un peu de ce que vous annoncez : la DVLA ne délivre plus de certificats d’exportations depuis 2002 car ils sont passés à la norme Européenne en matière de cartes grises (rassurez vous, le V5 conserve son extraordinaire format A3...). Pour l’instant, je ne sais pas si ce document suffit à l’immatriculation en France ou s’il est nécessaire de passer par la DRIRE...

Répondre à ce message
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> Importer une voiture ancienne
15 septembre 2006 09:52

Bonjour , je souhaite importer une auto de Grande Bretagne , et si possible , l’immatriculer en CG Normale .

J’ai obtenu la liste des modeles importés aupres du representant de Rover France qui me fournira le certificat de conformité a un type importé .

Cela suffit il a obtenir la CG ?

mon mail KIFEMEUH@NETCOURRIER.COM

Merci

Répondre à ce message
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Importer une voiture ancienne
28 juillet 15:21, par adrien
Merci pour tous ces renseignements, malgré cela , j’ aurais aimé savoir comment peut on faire pour obtenir le dit certificat de conformité quand une marque ne produit plus d’ aurtomobiles ( comme austin qui est mtn affiliée a bmw) ?? merci

Répondre à ce message
o
Importer une voiture ancienne 30 juillet 13:59, par Sebastien Canevet

La marque qui est propriétaire de la marque disparue est généralement capable de vous fournir le document en question. Il convient de les interroger (BMW FRANCE 3, AVENUE AMPERE – MONTIGNY LE BRETONNEUX 78886 ST QUENTIN EN YVELINES tel 0130439300 fax 0130433571).

La DRIRE dont vous relevez peut également vous aider, car ils possèdent beaucoup d’informations concernant les homologations (en plus, c’est souvent moins cher que l’importateur.

Enfin, si la voiture a plus de 25 ans, n’oubliez pas l’immatriculation "collection", d’autant plus que les contraintes limitant la circulations vont prochainement disparaitre, avec la mise en place du nouveau système d’immatriculation.


Commentaires

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samedi 6 février 2016 à 17h44 - par  Sébastien Canevet

Bon achat en perspective :-)

En effet, il faut un véhicule moderne pour pouvoir assurer votre mgb en assurance collection.

La seule solution est de l’assurer comme un véhicule ordinaire. Ca ne pose pas de difficulté, j’ai assuré la mienne ainsi pendant huit ans, car c’était ma seule voiture.

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samedi 6 février 2016 à 15h49 - par  JF

Bonjour,

Très bon niveau d’information sur votre site, bravo.

Je prévois d’acheter en Angleterre une MG B GT dans les mois qui viennent.

Mon problème est le suivant : je cherche une assurance en France qui m’assure tout en sachant que je ne possède(rai) pas d’autre véhicule que ma MG.

Or les assurances demandent d’avoir un véhicule principal à usage quotidien pour bénéficier de l’assurance collection.
Avez-vous un conseil à me donner pour m’assurer ? Merci.
Meilleurs vœux pour 2016 :)
jf

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mardi 9 septembre 2014 à 18h25 - par  david

bonjour
je voudrai importer un buggy d angleterre qui est de 1971...comment faire car gros prise de tete sur les papier d homologation.
merci...

mercredi 9 mai 2012 à 15h55

Bonjour,
Je suis dans le même cas que vous pour une MGB. Où en êtes vous ?
Merci

lundi 19 mars 2012 à 08h38

Bonjour,

J’ai présenté mon dossier pour un véhicule anglais, à la préfecture avec un certificat de conformité fait par ABP France et le contrôle technique réalisé. Mon dossier a été rejeté car ABP France ne serait plus habilité à fournir le COC. Mais si je lis bien l’article "En cas d’échec" et plus particulièrement sur le respect du traité de Rome, il semblerait que si les critères sont respectés, à savoir véhicule importé d’un état européen et si plusieurs propriétaires européens alors nous n’aurions pas besoin de COC ? J’ai bien compris aussi qu’en préfecture ils vous "forcent" à demander le COC à la FFVE (si vous avez 4 mois à perdre, c’est à peu près leur délai) sinon d’aller à la Dreal.

Ma question est donc très simple : si j’ai tous les documents y compris le contrôle technique je peux présenter mon dossier à la préfecture en leur demandant de respecter l’un des principes du traité de Rome et ils ne peuvent pas me refuser l’immatriculation du véhicule ?

D’avance merci pour vos réponses.

English-Car

Logo de Sébastien Canevet
jeudi 1er mars 2012 à 18h48 - par  Sébastien Canevet

Bonjour,

Je suppose qu’il s’agit d’une exportation hors Union Européenne.

Pas d’expérience personnelle de cette situation, il y a peu de difficultés pour l’exportateur, sauf si le véhicule présentait un intérêt historique important et que l’Etat s’oppose à sa sortie du territoire, mais c’est très marginal comme hypothese.

C’est plus votre acheteur qui doit se renseigner sur l’importation...

jeudi 1er mars 2012 à 18h32

Je suis un peu hors sujet, puisque mon problème est l’exportation d’un véhicule de collection (avant 1914). Avez-vous des informations à ce sujet ? Merci d’avance.

Logo de mach
lundi 19 septembre 2011 à 17h56 - par  mach

bonjour a tous et merci pour vos informations
je souhaite importer du royaume unis une ford mustang de 2005
faut il d’autre papier ou faut il suivre a la lettre votre demarche pour l’obtnetion de la carte grise
merci d’avance

Logo de THB
vendredi 17 juin 2011 à 22h57 - par  THB

Vos conseils ont été et sont précieux , je suis donc en contact pour acheter une Spitfire en Angleterre et je devrais la,chercher le 24 juin , mais les assurances m’offrent une fin de non recevoir sans conformité et donc sans carte grise / quid qu’en pensez vous , car j’avais prévu de revenir par la route .
cordialement

Logo de philippe
mardi 26 janvier 2010 à 00h56 - par  philippe

bonjour avez vous pu regler votre probleme de comformiter ?
si oui coment

philippe.madeira@free.fr

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jeudi 10 décembre 2009 à 09h11 - par  Sébastien Canevet

Merci de ces précisions très utiles.

Le quitus fiscal peut en fait être demandé plus de 15 jours après l’achat si vous n’utilisez pas le véhicule.

jeudi 10 décembre 2009 à 00h36

petites infos complementaires pour l’importation du royaume Uni,

Si le MOT reste obligatoire pour circuler, l’acheteur est exempté de TAX durant 24 heures après l’achat.
une facture (bilingue) de vente est nécessaire en plus de la présentation du V5 pour l’obtention du quitus fiscal auprès de votre centre des impôts ? le quitus doit être demandé 15 jours maxi après l’achat (c’est gratuit).
A l’achat vous devez conserver le V5, un coupon mauve détachable est à renvoyer par le vendeur à la DVLA lors de la vente.

Si le véhicule n’est pas homologué en série en France, vous devez logiquement faire une RTI auprès de la DRIRE de votre région, la c’est la galère.

Les phares Anglais éclairent à gauche alors que les phares continentaux éclairent à droite. Pour obtenir la notice descriptive du constructeur, ce dernier peut vous obliger à les remplacer (facture d’achat et de pose dans son réseau à l’appuis).

maintenant, V5 + facture + quitus + notice descriptive contrôle technique = carte grise.

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mercredi 14 octobre 2009 à 16h13 - par  Sébastien Canevet

Bonjour,

Merci de votre sympathique message. Pour le "rêve américain", il vaut mieux se méfier. Même l’acheminement d’une voiture des USA vers l’Europe (ou en sens inverse) atteint des délais démentiels : il n’est pas rare d’attendre six mois le container avec la voiture dedans...

Pour ce qui est d’acheter en Grande Bretagne, en revanche, c’est le paradis. Il n’y a aucune formalité d’exportation ou d’importation, nos deux pays font partie de l’Union Européenne, il s’agit donc seulement d’un achat.

Le plus simple est de la ramener par la route, c’est de loin le meilleur marché, avec le plaisir en plus. Ca ne vous coute que l’essence et le prix de la traversée en Ferry, plus l’hébergement éventuel.

Il faut juste prendre quelques précautions, outre celles liées à l’état du véhicule, un MOT à jour (le contrôle technique local) une assurance... Puis, arrivé en France, il faut faire les formalités d’immatriculation, mais tout celà est bien simplifié par rapport à ce que c’était il y a dix ou quinze ans...

Logo de Sébastien Canevet
jeudi 3 septembre 2009 à 16h51 - par  Sébastien Canevet

Et il faut céder à cette tentation, les formalités sont aujourd’hui bien plus légères que par le passé. Il faut juste prendre quelques précautions avant l’achat...

Logo de caravelle602
mardi 30 juin 2009 à 08h17 - par  caravelle602

bonjour.je viens d’acheter une jag xj6 de 1986.immat.en angleterre.
jaguar france a donné un certificat de conformité partiel.
on ma refusé de me faire la ct a la prefecture.

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